RÈGLES ISSUES DES RÈGLEMENTS SPORTIFS FÉDÉRAUX

Règlements sportifs

TITRE I – RÈGLES APPLICABLES À TOUTES LES COMPÉTITIONS
Chapitre I – Généralités : page 33
I.101 – Décisions et appels ; I.102 – Repêchage ; I.103 – Matériel
Toutes les épreuves du Critérium Fédéral se dérouleront avec des balles de matière plastique, à compter du 1er juillet 2016. Il conviendra d’adapter les maillots à la couleur des balles disponibles.
Chapitre III – Compétitions Individuelles : page 37
I.301 – Ordre des parties dans une poule ; I.302 – Placement des joueurs dans une poule ; I.303 – Classement des joueurs dans une poule ; I.304 – Placement des joueurs dans un tableau à élimination directe ; I.305 – Placement des joueurs issus de poules qualificatives dans un tableau à élimination directe avec tirage au sort
TITRE III – CRITÉRIUM FÉDÉRAL
Chapitre I – Dispositions générales : page 66
III.101 – Inscriptions ; III.102 – Organisation sportive ; III.103 – Catégories d’âge ; III.104 – Cotations et classements ; III.105 – Mutation ; III.106 – Maternité ; III.107 – Repêchage ; III.108 – Première participation ou reprise d’activité après une saison au moins d’absence ; III.109 – Abandon ; III.110 – Retard ; III.111 – Suspension ; III.112 – Examen des litiges ; III.113 – Forfaits
Chapitre 3 – Échelons régional et départemental : page 74
III.301 – Organisation sportive ; III.302 – Placement des joueurs ; III.303 – Catégorie d’âge ; III.304 – Mixité ; III.305 – Constitution des divisions pour le premier tour de la saison suivante ; III.306 – Montées et descentes ; III.307 – Dispositions
Chapitre 4 – Déroulement de l’échelon régional : page 76
III.401 – Accession au niveau national
Ce championnat est aussi régi par les RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS FÉDÉRAUX, entre autres :
– pour les catégories d’âge des joueurs au Chapitre 3 du Titre II : page 83
– pour les règles d’élaboration du classement national au Chapitre 2 du Titre IV : page 97
Le RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE FÉDÉRALs’applique à ce championnat, en particulier ce qui est relatif aux cartons infligés et aux suspensions dues aux sanctions disciplinaires et le RÈGLEMENT MÉDICAL FÉDÉRAL est également applicable.