RÈGLES ISSUES DES RÈGLEMENTS SPORTIFS FÉDÉRAUX

Règlements sportifs

TITRE I – RÈGLES APPLICABLES À TOUTES LES COMPÉTITIONS
Chapitre I – Généralités : page 31
I.101 – Décisions et appels ; I.102 – Repêchage ; I.103 – Matériel
Toutes les épreuves du Critérium Fédéral se dérouleront avec des balles de matière plastique, à compter du 1er juillet 2016. Il conviendra d’adapter les maillots à la couleur des balles disponibles.
Chapitre III – Compétitions Individuelles : page 35
I.301 – Ordre des parties dans une poule ; I.302 – Placement des joueurs dans une poule ; I.303 – Classement des joueurs dans une poule ; I.304 – Placement des joueurs dans un tableau à élimination directe ; I.305 – Placement des joueurs issus de poules qualificatives dans un tableau à élimination directe avec tirage au sort
TITRE III – CRITÉRIUM FÉDÉRAL
Chapitre I – Dispositions générales : page 64
III.101 – Inscriptions ; III.102 – Organisation sportive ; III.103 – Catégories d’âge ; III.104 – Cotations et classements ; III.105 – Mutation ; III.106 – Maternité ; III.107 – Repêchage ; III.108 – Première participation ou reprise d’activité après une saison au moins d’absence ; III.109 – Abandon ; III.110 – Retard ; III.111 – Suspension ; III.112 – Examen des litiges ; III.113 – Forfaits
Chapitre 3 – Échelons régional et départemental : page 72
III.301 – Organisation sportive ; III.302 – Placement des joueurs ; III.303 – Catégorie d’âge ; III.304 – Mixité ; III.305 – Constitution des divisions pour le premier tour de la saison suivante ; III.306 – Montées et descentes ; III.307 – Dispositions
Chapitre 4 – Déroulement de l’échelon régional : page 73
III.401 – Accession au niveau national
Ce championnat est aussi régi par les RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS FÉDÉRAUX, entre autres :
– pour les catégories d’âges des joueurs au Titre II Chapitre 3 (en particulier junior U19 du II.303) : page 93
– pour les règles d’élaboration du classement national au Titre IV Chapitre 2 : page 107
Le RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE FÉDÉRAL s’applique à ce championnat, en particulier ce qui est relatif aux cartons infligés et aux suspensions dues aux sanctions disciplinaires et le RÈGLEMENT MÉDICAL FÉDÉRAL est également applicable en particulier ce qui est relatif aux nouvelles licences (article 8)

version du 17/11/23