RÈGLES ISSUES DES RÈGLEMENTS SPORTIFS FÉDÉRAUX

Règlements sportifs

TITRE I – RÈGLES APPLICABLES À TOUTES LES COMPÉTITIONS :
Chapitre I – Généralités : page 33
I.101 – Décisions et appels ; I.102 – Repêchage ; I.103 – Matériel
Toutes les épreuves par équipes se déroulent avec des balles de matière plastique homologuées, à compter du 1er juillet 2016. Il convient d’adapter les maillots à la couleur des balles disponibles.
Chapitre II – Compétitions par Équipes : page 34
I.201 – Décompte des points ; I.202 – Classement des équipes dans une poule ; I.203 – Formules possibles d’une compétition par équipes

TITRE II – CHAMPIONNAT DE FRANCE PAR ÉQUIPES
Chapitre I – Dispositions générales : page 41
II.101 – Cette compétition s’étend de la Pro A à la dernière division départementale messieurs et dames seniors ; II.102 – Engagement des équipes ; II.103 – Caution ; II.104 – Lieu, date et heure des rencontres ; II.105 – Mise à disposition des tables ; II.106 – Établissement de la feuille de rencontre ; II.107 – Conditions matérielles ; II.108 – Transmission des résultats ; II.109 – Classement des équipes classées à un même rang dans des poules différentes ; II.110 – Licence ; II.111 – Joueur muté ; II.112 – Règles de qualification des joueurs (brûlage) ; II.113 – Juge-arbitrage des rencontres ; II.114 – Arbitrage des parties ; II.115 – Montées et descentes ; II.116 – Modification de date, d’horaire ; II.117 – Retard ; II.118 – Forfait ; II.119 – Rencontre interrompue ; II.120 – Réserves ; II.121 – Réclamation ; II.122 – Tenue ; II.123 – Discipline ; II.124 – Déroulement des parties ; II.125 – Attribution des titres et journée de barrages
Chapitre VI – Championnats régionaux et départementaux : page 59
II.601 – Principes ; II.602 – Engagement des équipes ; II.603 – Ouverture de la salle ; II.604 – Transmission des résultats
Chapitre VII – Sanctions : page 61
II.701 – Conditions de participation ; II.702 – Ouverture de la salle ; II.703 – Retard ; II.704 – Établissement de la feuille de rencontre ; II.705 – Non-présentation de licence ; II.706 – Transmission des résultats ; II.707 – Juge-arbitrage des rencontres ; II.708 – Arbitrage des parties ; II.709 – Forfait

Ce championnat est aussi régi par les RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS FÉDÉRAUX, entre autres :
– pour le Régime des Associations et des Organismes au Titre I (en particulier pour les ententes) : page 62
– pour les Règles concernant les joueurs et dirigeants au Titre II : page 69
– pour les cadres techniques de la Fédération au Titre III : page 92
– pour le Règlement concernant l’établissement du classement au Titre IV : page 96

Le RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE FÉDÉRAL s’applique à ce championnat, en particulier ce qui est relatif aux cartons et le RÈGLEMENT MÉDICAL FÉDÉRAL est également applicable, en particulier ce qui est relatif à la participation des jeunes joueurs précisée à l’article 9 du Chapitre III de ce règlement (dont les articles 9.3 et 9.4) ainsi que les nouvelles modalités concernant le certificat médical.